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2. DÉCLARATION CNIL ET RESPONSABLE DE PUBLICATION

Conformément à la loi informatique et libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à CNIL dont le numéro est :  1840714 Le responsable de la publication, est : Mr Benoît DAMICO
   

3. HÉBERGEMENT

Le site www.naturospace.com est hébergé par la société OVH dont le siège social est situé : OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix FRANCE
   

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTENU DU SITE INTERNET

Les contenus rédactionnels, photos et vidéos du site web www.naturospace.com appartiennent exclusivement à SARL EMERAUDE. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende Le site www.naturospace.com ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l’entreprise ou à la législation applicable en France.
   

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